Conditions générales de vente

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Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de t-shirts conclues sur le site shop.mwa.dog entre [À REMPLIR : LEGAL_OWNER] (« le vendeur ») et tout acheteur consommateur (« le client »).

2. Produits

Les t-shirts sont fabriqués à la commande. Les visuels sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de couleur peuvent exister selon les écrans.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (France) ou en dollars américains (autres pays), frais de livraison en sus, affichés avant le paiement. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

4. Commande et paiement

La commande est validée après paiement intégral via Stripe (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay). Un email de confirmation est envoyé au client. Le vendeur n'a jamais accès aux données bancaires.

5. Livraison

Livraison dans le monde entier. France : 4.9 €, offerte dès 70 €. Europe : 9.9 €, offerte dès 120 €. Reste du monde : 14.9 €, offerte dès 150 €.

Les articles sont imprimés à la commande par notre fabricant, puis expédiés. Délais indicatifs à compter de la commande : France 12 à 22 jours ouvrés, Europe 14 à 25, reste du monde 18 à 35. Les droits de douane éventuels hors UE sont à la charge du client.

6. Droit de rétractation

Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans avoir à se justifier (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation). Il en informe le vendeur par email, puis renvoie l'article non porté, dans son état d'origine, sous 14 jours. Les frais de retour sont à sa charge.

Le remboursement, frais de livraison initiaux compris (sur la base du tarif standard), intervient sous 14 jours après réception du retour, par le même moyen de paiement.

7. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Pour toute réclamation, écrivez à contact@example.com.

8. Médiation

En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [À REMPLIR : LEGAL_MEDIATOR]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.